Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gustave
PALAM, SARL

Numéro de dépôt :
3854337
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
Gustave de PALAM

Présentation de la marque Gustave

Déposée le 24 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gustave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALAM domicilié(e) 2 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 014 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALAM, M. Viriot Guillaume domicilié(e) 2 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France.

La marque Gustave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave est expirée depuis le 24 août 2021.

PALAM a également déposé les autres marques suivantes : Foodista , GUSTAVE , Foodista , Foodista , Foodista


PALAM, SARL - 2 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France - SIREN 445014327


PALAM, M. Viriot Guillaume - 2 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs ; banques de données, textuelles ou sonores, banques d'images ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, disques compacts numériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques (Cédérom, CD audio, DVD-Rom, DVD vidéo, DVD audio, Blu-Ray) ; disques vidéo digital (DVD) ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disquettes ; disques durs ; logiciels pour dispositifs mobiles, téléphones cellulaires, téléphones mobiles, ordiphones, téléphones intelligents, téléphones à puce et assistants numériques portables (PDA) ; logiciels permettant de télécharger, rechercher, publier, montrer, afficher, étiqueter, bloguer, partager ou fournir des supports électroniques ou des informations via l'Internet ou via d'autres réseaux de communication ; jeux vidéo et électroniques ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ;

Bijouterie ; bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ;

Produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, revues, magazines, bandes dessinées, publications, imprimés, prospectus, brochures, fiches, catalogues, livrets, albums dans les domaines de la cuisine, de l'art culinaire et de la gastronomie ; almanachs ; calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs ou sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; papiers et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; annuaires professionnels (sur supports papier et/ou carton) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écriteaux en papier et/ou en carton ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; affiches ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles ; publications d'études, de notes, de fiches de lecture, d'interviews, d'enquêtes éditoriales ; boîtes en papier et/ou en carton ; classeurs, fiches, intercalaires, cavaliers pour fiches, cartes, cartes postales, cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes de visite ; vignettes autocollantes ; stickers et autocollants de décoration intérieure ; décalcomanies ; papier à lettres ; faire-part (papeterie), enveloppes (papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie), blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques ; dessins, photographies, images ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; bourses ; coffres de voyage ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés (maroquinerie) ; ombrelles ; sacs de plage ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; décorations pour aliments ; armoires ; bahuts (coffres) ; bancs (meubles) ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; divans ; établis ; étagères ; fauteuils ; coffres à jouets ; patères (crochets) pour vêtements ; porte-manteaux (meubles) ; sièges ; sofas ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; arrosoirs ; assiettes ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; bidons (gourdes) ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bonbonnières ; tire-bouchons ; bougeoirs ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; ouvre-bouteilles ; brosses pour laver la vaisselle ; brûle-parfums ; cache-pots ; moulins à café à main ; services à café ; cafetières non électriques ; carafes ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chandeliers ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; cloches à fromages ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coupes à fruits ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; distributeurs de savon ; moules de cuisine ; siphons pour eaux gazeuses ; flacons ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; huiliers ; jattes ; louches de cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; couvercles de plats ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porte-savon ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; presse-ail (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; râpes (ustensiles de cuisine) ; mandolines (ustensiles de cuisine) ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux ; séchoirs à lessive ; serpillières ; services (vaisselle) ; soucoupes ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; théières ; vaisselle ; vases ; verres (récipients) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; bannières ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; chemins de table ; enveloppes de matelas ; fanions non en papier ; gants de cuisine ; gants de toilette ; couvre-lits (dessus de lit) ; maniques pour la cuisine ; mouchoirs de poche ; nappes non en papier ; housses d'oreillers ; housses de coussins ; rideaux de douche ; rideaux ; serviettes de table ; serviettes de toilette ; sets de table ; taies d'oreillers ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles cirées (nappes) ; torchons de cuisine ;

Vêtements ; tee-shirts ; tabliers de cuisine ; chaussures ; chapellerie ; toques de cuisine ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; reproduction de recettes de cuisine ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire et de la gastronomie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion administrative de sites Internet permettant aux utilisateurs de ces sites d'effectuer des achats sécurisés de biens et de services ; services d'import-export ; services de publicité et d'informations commerciales ; courriers électroniques publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web, d'un logiciel ou d'une application numérique proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise ; diffusion de petites annonces publicitaires ; services de secrétariat notamment par la gestion d'agenda électronique en ligne ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif ou non ; abonnements à des journaux et magazines électroniques ou non ; abonnements à un service de télécommunication ; organisation de foires, salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de produits liés à l'art culinaire, à la gastronomie, à la décoration intérieure, à la papeterie, à l'habillement, au ménage, à l'hygiène personnelle et au bien-être, notamment les produits suivants : articles de papeterie, plats cuisinés, produits alimentaires, boissons, bijouterie, boîtes non en métaux précieux, bougies, calendriers, cosmétiques, filets et sacs à provisions, vêtements, linge de maison, linge de cuisine et de table, livres, logiciels, jeux, jouets, meubles, photographies, magazines, tabliers, tee-shirts, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, toques de cuisine, vaisselle, couverts, appareils électro-ménagers, appareils et machines de cuisine (électriques ou non électriques) pour cuire, refroidir, glacer, hâcher, moudre, presser et couper ;

Télécommunications ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission de voix, de données, de sons, d'images, de films, de contenus audio et vidéo et de messages sur des réseaux de type Internet ; diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de conseils relatifs à l'art culinaire, à la gastronomie, aux recettes de cuisine, à la viniculture, au tourisme, à la restauration, à l'hôtellerie, au design industriel et au design culinaire ; services de transmissions d'informations par catalogues et par annuaires électroniques sur des réseaux de type Internet ; services de transmission de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques et dans des banques d'images sur des réseaux de type Internet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Extranet ou Intranet ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blogs, services de messageries électroniques, informatiques, télématiques, services de messageries sécurisées, transmission et partage de commentaires notamment par les réseaux de communication de type Internet ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; services de communication sur réseaux informatiques et sur réseaux téléphoniques ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'information par réseau de transmission de données ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; mise à disposition (téléchargement) de logiciels et d'applications numériques via des réseaux de type Internet, via des téléphones mobiles, des smartphones et des tablettes multimédias ; services de photothèque en ligne ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de ludothèques ; réalisation, production et location de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; réalisation, montage, production et location d'enregistrements sonores sur tous supports ; réalisation, montage, production et location de films et de vidéos sur tous supports ; location de salles et décors de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours avec remise d'un prix, d'une récompense ou d'un trophée décerné au gagnant ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, réunions, cours, sessions d'enseignement, campagnes d'information et vidéoconférences en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation d'expositions à caractère éducatif et culturel ; organisation d'expositions en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation de jeux, concours, loteries notamment en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autres publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique ; services de clubs (éducation, divertissement) ; bureaux de rédaction ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication de textes autres que publicitaires, mise en pages autre qu'à buts publicitaires ; distribution et diffusion de recettes de cuisine, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou autres supports numériques (y compris les bornes interactives) ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine du divertissement ; cours de cuisine, de design culinaire, de photographie culinaire, de stylisme culinaire ; cours par correspondance ; services de traduction ; photographie ; services de photographie ; reportages écrits, photographiques, filmiques, vidéo, audio et multimédias ; agence d'information (nouvelles) ; agence de presse ; services de reporters ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; design d'objets ; design d'objets culinaires ; conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'hébergement de sites Internet, de messageries sécurisées ; services de conception et d'élaboration par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; conception et élaboration d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication, aux images virtuelles et interactives ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; stylisme textile ;

Services d'informations et de conseils en matière culinaire, gastronomique, de restauration (repas) et d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines ; salons de thé ; services de traiteur ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; services de motels ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; location de salles de réunion.